Régimes Particuliers
Les régimes particuliers permettent d‘importer de l’Union européenne des marchandises tierces en suspension de droits de douane et de taxe ou encore de mesure de politique commune afin de les stocker, de les utiliser et de les transformer avant de les réexporter ou de les utiliser.
Découvrez nos services
Nous réalisons des dédouanements avec les régimes particuliers afin de simplifier et d'optimiser vos formalités douanières pour vos marchandises.
Équipe Experte
Disponibilité Réactivité
Admission Temporaire
Nombreux Avantages
Entrepôt Douanier
Perfectionnement Possible
Équipe experte et réactivité
Entrepôt sous douane
Nos entrepôts sont adaptés et vous permettent de stocker vos marchandises sans la dédouaner. Le premier avantage reste financier. L’entrepôt douanier permet le report du paiement des droits de douane et/ou des droits anti-dumping. Cela signifie que les marchandises qui ne sont pas originaires de l’Union européenne sont placées sous douane en vue de les stocker en attente de dédouanement.
Admission temporaire
L’admission temporaire permet de disposer d’une exonération totale ou partielle des droits de douane et de suspension de taxe en important temporairement les marchandises qui sont destinées à certaines utilisations (exposition, essais par exemple).
Nombreux avantages et perfectionnement possible
Opter pour les régimes particuliers offre de nombreux avantages, notamment des économies financières et une gestion optimisée des flux. De plus, certains régimes, comme le perfectionnement actif ou passif autorise temporairement l’importation et l’exportation de marchandises communautaires, dans le but de les faire travailler, assembler, transformer ou réparer dans un pays tiers, puis de réimporter les produits finis en bénéficiant d’une exonération totale ou partielle des droits d’importation.
Les régimes particuliers s’adaptent à vos besoins.
L’un de nos clients expose des œuvres d’art dans le cadre d’expositions temporaires dans le monde entier.
Afin de lui éviter de payer les droits de douane, nous utilisons des régimes particuliers adaptés appelés : les régimes temporaires.
Cela permet de notre client d’éviter les droits de douane tout comme les droits de TVA sous condition de retour par la suite dans un délai prévu par la réglementation et annoncé au préalable à la Douane.
Avec GELIN, vous bénéficiez d’une gestion efficace et sécurisée de vos régimes particuliers. Notre équipe experte assure disponibilité, réactivité et conformité à la législation douanière, vous permettant ainsi de profiter pleinement des nombreux avantages offerts par ces dispositifs.